Appréhender le risque amiante dans un contexte d’activité industrielle Logiciel PULSSE

Objectifs

Comprendre ce qu’est l’amiante et le risque lié.
• Savoir identifier la potentielle présence du danger amiante : les grandes familles de matériaux et produits contenant de l’amiante (MPCA).
• Connaître les principales exigences réglementaires relatives au code de la santé publique : opérateurs de repérage, repérages obligatoires, exemple du dossier technique amiante (DTA).
• Connaître les principales exigences réglementaires liées au code du travail : protection des salariés et exigences de repérage des MPCA avant la réalisation de travaux.
• Réalisation de travaux sur des MPCA : les différentes catégories de chantiers et les exigences associées (« soussection 3 » et « sous-section 4 »).

Programme

MODULE 1 : L'AMIANTE
• Le matériau amiante.
• Les principales propriétés, les utilisations de l’amiante.
• Le risque sanitaire.
• Les principales familles de MPCA en milieu industriel.
MODULE 2 : REGLEMENTATION CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
• Code de la santé publique, rôle du propriétaire d’immeuble bâti.
• Les repérages l’amiante : contextes et acteurs (normes NF X 46-020 et NF X 46-100).
• Le Dossier Technique Amiante (DTA) : contenu, mise à jour, communication.
• Les obligations de retrait de MPCA et les conditions de restitution de chantiers.
MODULE 3 : REGLEMENTATION CODE DU TRAVAIL
• Code du travail, les dernières évolutions réglementaires, rôle de l’employeurs et rôle du donneur d’ordre.
• Le principe général d’évaluation du risque amiante.
• La différenciation entre les catégories de travaux (sous-sections 3 et sous-section 4).
• La métrologie de chantier, à la charge du donneur d’ordre et de l’entreprise.
MODULE 4 : EXEMPLES DE CHANTIERS SOUS-SECTION 3 ET 4
• Présentation du contexte, mise à disposition d’un rapport de repérage, d’un programme de travaux de maintenance bâtiment.
ETUDE DE CAS : Travail autour de la réflexion sur la consultation des entreprises et sur les attendus dans le mode opératoire ;
MODULE 5 : GESTION DES DECHETS CONTENANT DE L'AMIANTE