Fondamentaux du droit - TEC111
Contenu
Objectifs
UE constitutive du DGC de l'INTEC. Cette UE, attractive par les différents thèmes juridiques qu'elle développe (droit des affaires, droit civil, droit procédural, droit pénal,...), permet d'acquérir de façon progressive les fondamentaux du droit. Utile à tout citoyen comme à tout intervenant en entreprise, elle est indispensable pour aborder sereinement les autres UE juridiques du cursus dans lequel elle s'insère.
Programme
Le droit et sa genèse. Le droit processuel.
Partie 1. Le droit et sa genèse.
Partie 2 . Le droit processuel.
Le droit des personnes. Le droit des biens.
Partie 1. Le droit des personnes.
Partie 2. Le droit des biens.
Validation / certification préparée
- Niveau d'entrée : Sans niveau spécifique
- Niveau de sortie : Sans niveau spécifique
Dates et lieux de formation
Brest
29
du 16/10/2023
au 28/06/2024
au 28/06/2024
N° session
1252834
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
20 avenue Victor Le Gorgeu
29 Brest
20 avenue Victor Le Gorgeu
29 Brest
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 28 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (entreprises, individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
28 heures.
Prérequis :
Sont autorisés à suivre cette préparation les candidats ayant l'un des diplômes suivants :baccalauréat ou tout titre ou diplôme admis en dispense en vue de l'inscription dans les universitéstitre ou diplôme étranger permettant l'accès à l'enseignement supérieur dans le pays de délivrancetitre ou diplôme homologué niveau I, II, III ou IV figurant sur l'arrêté du 17 juin 1980 modifiédiplôme enregistré au niveau I, II, III ou IV du RNCP (répertoire national des certifications professionnelles) ou au niveau 4, 5, 6 ou 7 du CNCP (cadre national des certifications professionnelles) accès dérogatoire par uneVAPPprononcée par le CNAM INTEC, au vu des études, formations et expérience professionnelle ou personnelleTélécharger le dossier d'inscription 2023-2024 de l'Intec.
Lannion
22
du 16/10/2023
au 28/06/2024
au 28/06/2024
N° session
1252835
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
1 Rue du Muguet
22 Lannion
1 Rue du Muguet
22 Lannion
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 28 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (entreprises, individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
28 heures.
Prérequis :
Sont autorisés à suivre cette préparation les candidats ayant l'un des diplômes suivants :baccalauréat ou tout titre ou diplôme admis en dispense en vue de l'inscription dans les universitéstitre ou diplôme étranger permettant l'accès à l'enseignement supérieur dans le pays de délivrancetitre ou diplôme homologué niveau I, II, III ou IV figurant sur l'arrêté du 17 juin 1980 modifiédiplôme enregistré au niveau I, II, III ou IV du RNCP (répertoire national des certifications professionnelles) ou au niveau 4, 5, 6 ou 7 du CNCP (cadre national des certifications professionnelles) accès dérogatoire par uneVAPPprononcée par le CNAM INTEC, au vu des études, formations et expérience professionnelle ou personnelleTélécharger le dossier d'inscription 2023-2024 de l'Intec.
Lorient
56
du 16/10/2023
au 28/06/2024
au 28/06/2024
N° session
1252836
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
32 Rue René Lote Bât 1
56 Lorient
32 Rue René Lote Bât 1
56 Lorient
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 28 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (entreprises, individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
28 heures.
Prérequis :
Sont autorisés à suivre cette préparation les candidats ayant l'un des diplômes suivants :baccalauréat ou tout titre ou diplôme admis en dispense en vue de l'inscription dans les universitéstitre ou diplôme étranger permettant l'accès à l'enseignement supérieur dans le pays de délivrancetitre ou diplôme homologué niveau I, II, III ou IV figurant sur l'arrêté du 17 juin 1980 modifiédiplôme enregistré au niveau I, II, III ou IV du RNCP (répertoire national des certifications professionnelles) ou au niveau 4, 5, 6 ou 7 du CNCP (cadre national des certifications professionnelles) accès dérogatoire par uneVAPPprononcée par le CNAM INTEC, au vu des études, formations et expérience professionnelle ou personnelleTélécharger le dossier d'inscription 2023-2024 de l'Intec.
RENNES
35
du 16/10/2023
au 28/06/2024
au 28/06/2024
N° session
1252837
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
3 Rue du Clos Courtel
35 RENNES
3 Rue du Clos Courtel
35 RENNES
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 28 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (entreprises, individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
28 heures.
Prérequis :
Sont autorisés à suivre cette préparation les candidats ayant l'un des diplômes suivants :baccalauréat ou tout titre ou diplôme admis en dispense en vue de l'inscription dans les universitéstitre ou diplôme étranger permettant l'accès à l'enseignement supérieur dans le pays de délivrancetitre ou diplôme homologué niveau I, II, III ou IV figurant sur l'arrêté du 17 juin 1980 modifiédiplôme enregistré au niveau I, II, III ou IV du RNCP (répertoire national des certifications professionnelles) ou au niveau 4, 5, 6 ou 7 du CNCP (cadre national des certifications professionnelles) accès dérogatoire par uneVAPPprononcée par le CNAM INTEC, au vu des études, formations et expérience professionnelle ou personnelleTélécharger le dossier d'inscription 2023-2024 de l'Intec.
PLOUFRAGAN
22
du 16/10/2023
au 28/06/2024
au 28/06/2024
N° session
1252838
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
2 rue Camille Guérin
22 PLOUFRAGAN
2 rue Camille Guérin
22 PLOUFRAGAN
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 28 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (entreprises, individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
28 heures.
Prérequis :
Sont autorisés à suivre cette préparation les candidats ayant l'un des diplômes suivants :baccalauréat ou tout titre ou diplôme admis en dispense en vue de l'inscription dans les universitéstitre ou diplôme étranger permettant l'accès à l'enseignement supérieur dans le pays de délivrancetitre ou diplôme homologué niveau I, II, III ou IV figurant sur l'arrêté du 17 juin 1980 modifiédiplôme enregistré au niveau I, II, III ou IV du RNCP (répertoire national des certifications professionnelles) ou au niveau 4, 5, 6 ou 7 du CNCP (cadre national des certifications professionnelles) accès dérogatoire par uneVAPPprononcée par le CNAM INTEC, au vu des études, formations et expérience professionnelle ou personnelleTélécharger le dossier d'inscription 2023-2024 de l'Intec.
Vannes
56
du 16/10/2023
au 28/06/2024
au 28/06/2024
N° session
1252839
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
9 Rue du Commandant Charcot
56 Vannes
9 Rue du Commandant Charcot
56 Vannes
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 28 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (entreprises, individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
28 heures.
Prérequis :
Sont autorisés à suivre cette préparation les candidats ayant l'un des diplômes suivants :baccalauréat ou tout titre ou diplôme admis en dispense en vue de l'inscription dans les universitéstitre ou diplôme étranger permettant l'accès à l'enseignement supérieur dans le pays de délivrancetitre ou diplôme homologué niveau I, II, III ou IV figurant sur l'arrêté du 17 juin 1980 modifiédiplôme enregistré au niveau I, II, III ou IV du RNCP (répertoire national des certifications professionnelles) ou au niveau 4, 5, 6 ou 7 du CNCP (cadre national des certifications professionnelles) accès dérogatoire par uneVAPPprononcée par le CNAM INTEC, au vu des études, formations et expérience professionnelle ou personnelleTélécharger le dossier d'inscription 2023-2024 de l'Intec.
Source : GREF Bretagne #2002622F
